Un studio de films pour adulte attaque un immigrant aux USA. La personne, accusée d’avoir téléchargé illégalement de la pornographie sur BitTorrent, prétend ne pas savoir comment utiliser ce logiciel.
Ce procès de Malibu est le plus médiatisé des procès de droit d’auteur en cours aux Etats-Uni.
Le juge de district américain Robert Jonker a mis en pièce les arguments de l’accusé, Don Bui, concernant l’utilisation de BitTorrent et du site Kickass Torrents, pour obtenir des films pornographiques.
L’accusé admis la détention de 57 copies de films de Malibu medias sur son disque dur. Il avait utilisé le logiciel BitTorrent pour les obtenir. Il a tenté de faire croire qu’il ne savait pas se servir d’un logiciel peer-to-peer.
Robert Jonker a expressément rejeté la défense de l’accusé, en affirmant que Bui s’est fait « une nouvelle copie non autorisée d’une œuvre protégée » et que ses actes ne pouvaient être comparés à « un consommateur qui marche dans un magasin et qui achète sans le vouloir un DVD pirate. » La prétendue ignorance de Bui est donc tout simplement « hors de propos ».
Jonker a noté que les dommages-intérêts « restent en litige et seront résolus par procès si nécessaire. »
Pour information, la violation non intentionnelle du droit d’auteur est passible d’une amende allant de 750 à 30.000 dollars par acte. Bui ayant violé environ 57 œuvres, ceci pourrait lui coûté au total de 42 750 dollars à 1,7 millions de dollars.
Son avocat n’a pas répondu à une demande de commentaire sur le procès. Malibu medias était représenté par Paul Nicoletti, qui a également refusé de répondre aux questions sur l’affaire.
