Le site The Pirate Bay, spécialisé dans le partage illégal de fichiers « torrent », a remporté une petite victoire en Suède face aux ayant-droits. Une cour de justice Suédoise vient de refuser le blocage du site de partage par son fournisseur d’accès.
Cette nouvelle arrive comme une éclaircie au milieu d’un océan tempétueux pour The Pirate Bay et ses responsables. Attaqué de façon détournée sur ses propres terres par un collectif composés de plusieurs ayant-droits (Universal Music, Warner Music, Sony Music, …), le site de Torrent a obtenu le soutien indirect de la justice.
Dans ce procès, les divers ayant-droits voulaient forcer le fournisseur d’accès de The Pirate Bay a bloquer tous les accès du site à internet. Mais pour la District Court of Stockholm, la responsabilité ne revient pas à ce FAI (Bredbandsbolaget).
Lorsqu’un client d’un FAI enfreint les lois en vigueurs dans son pays (Pirate Bay et la Suède dans ce cas précis), la cour estime que seul la responsabilité du client est engagée. Le FAI, qui ne fait qu’offrir un service à une personne ou une entreprise, n’a pas à jouer les policiers pour réguler la façon dont son service est exploité.
Si ils veulent faire tomber les pirates de l’internet, les gros labels de la musique et du cinéma vont devoir repasser par des méthodes plus conventionnelles et attaquer directement The Pirate Bay.
Par le passé, des procès de ce type avaient déjà porté leurs fruits : les con-fondateurs du site ont tous déjà été condamnés à plusieurs reprises dans différents procès.
Mais malgré les peines de prison, les amendes, les saisies de serveurs et les blocages du site fait par certains états (en France par exemple, où Pirate Bay est inaccessible sans passer par des proxy), Pirate Bay tient bon la barre et continue à voguer.
Là où la plupart des sites de Torrent ont déjà été touchés et coulés par les assauts répétés de ayant-droits, The Pirate Bay continue à faire de la résistance.
Mais pour combien de temps encore ?
